Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Raison Sociale : Maison d'Exception SAS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital Social : 850 000 € (entièrement libéré)
Siège Social : 28 Avenue Montaigne, 75008 Paris, France

Immatriculation :
RCS Paris B 384 729 156
SIRET : 384 729 156 00028
N° TVA Intracommunautaire : FR 84 384729156
Code APE : 3109B (Fabrication d'autres meubles)

Date de Création : 15 mars 1892
Téléphone : +33 1 47 23 84 56
Email : [email protected]

2. Direction et Représentation

Président : Philippe Deveraux
Directrice Artistique : Camille Rousseau
Maître Ébéniste : Jean-Marc Fontaine (MOF 2011)

Le Président représente la société dans tous les actes de la vie civile et dispose des pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de la société.

3. Directeur de Publication

Nom : Philippe Deveraux
Qualité : Président de Maison d'Exception SAS
Contact : [email protected]

4. Hébergement du Site

Hébergeur : OVH SAS
Siège Social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 (depuis la France)
Site web : www.ovh.com

5. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de Maison d'Exception SAS ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Maison d'Exception SAS.

6. Marques et Logos

Les marques, logos et signes distinctifs reproduits sur ce site sont la propriété de Maison d'Exception SAS. Toute reproduction ou utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

7. Protection des Données Personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

Délégué à la Protection des Données :
Email : [email protected]

8. Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Cookies.

9. Crédits

Conception et Développement : Maison d'Exception - Équipe Digitale
Photographies : © Maison d'Exception - Tous droits réservés
Icônes : Font Awesome (licence SIL OFL 1.1)
Polices : Google Fonts (Cormorant Garamond, Montserrat)

10. Droit Applicable et Juridiction

Le présent site et les présentes mentions légales sont régis par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de Paris, France.

11. Médiation de la Consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est :

Médiateur de la Consommation CNPM
27 avenue de la Libération
42400 Saint-Chamond, France
Site web : www.cnpm-mediation-consommation.eu

12. Contact

Pour toute question concernant les mentions légales ou le site :

Maison d'Exception SAS
28 Avenue Montaigne
75008 Paris, France
Téléphone : +33 1 47 23 84 56
Email : [email protected]
Horaires : Lundi-Samedi 10h-19h